Cygne siffleur. Photo: Chantal Jacques
B.M., un fidèle donateur, en témoigne:
«J’ai la chance de ne pas avoir besoin de chaque cent de mon FERR, et je préfère soutenir mon organisme de bienfaisance préféré plutôt que de donner de l’argent au fisc. Faire don de titres à Oiseaux Canada est simple, et les avantages sont énormes. Vous obtenez un reçu de charité pour la valeur totale du don et vous évitez complètement l’impôt sur les gains en capital!»
Pourquoi faire don de valeurs mobilières?
Voici une brève analyse des avantages fiscaux liés au don de titres directement à Oiseaux Canada, par opposition à un don en espèces après la vente de titres.
|
Scénario 1: Don en espèces après la vente de titres |
Scénario 2: Don de titres directement à Oiseaux Canada |
|
| Juste valeur marchande courante des titres | 10 000,00$ | 10 000,00$ |
| Coût initial des titres | 2 000,00$ | 2,000,00$ |
| Gain en capital | 8 000,00$ | 8 000,00$ |
| Gain imposable | 4 000$ (50%) | 0$ (0%) |
| Impôt à payer sur le gain (46%)* | 1 840,00$ | – $ |
| Montant du reçu pour don de bienfaisance | 10 000,00$ | 10 000,00$ |
| Crédit d’impôt (45%)** | 4 500,00$ | 4 500,00$ |
| Avantage fiscal net du don | 2 660,00$ | 4 500,00$ |
* Cet exemple repose sur l’hypothèse d’un taux d’imposition marginal de 46%, qui est le plus élevé en Ontario.
** Le crédit d’impôt pour les dons est évalué à environ 45% du revenu pour les dons supérieurs à 200$.
Cet exemple est donné à titre indicatif, nous vous encourageons à consulter votre conseiller financier avant de décider de faire un don de titres.
Comment faire don de valeurs mobilières à Oiseaux Canada
- Remplissez le formulaire. Votre courtier peut transférer vos titres directement à Oiseaux Canada au moyen de ce formulaire (en anglais; SVP nous contacter si vous avez besoin d’une copie française du formulaire).
- Envoyez-le nous. Une fois le formulaire rempli, envoyez-le comme pièce jointe à un courriel à Kate Dalgleish, directrice du Développement, à kdalgleish@birdscanada.org ou encore par télécopieur au 519 586-3532.
- Appelez-nous. Si vous avez des questions ou si vous souhaitez discuter de l’usage de votre don, appelez Kate Dalgleish au 519 586-3531, poste 174.